Rachel Robert

Avocate

Services en droit fiscal

Avocate et membre des Services en droit fiscal d’EY Cabinet d’avocats s.r.l./S.E.N.C.R.L. à Montréal, Rachel Robert se spécialise en litige fiscal.

Expérience

Avant de se joindre à l’équipe d’EY Cabinet d’avocats en tant que stagiaire en 2014, Rachel a obtenu un diplôme de l’Université de Sherbrooke et effectué deux stages dans le cadre d’un programme coopératif auprès du groupe Capital humain d’EY.

Diplômes et titres professionnels

  • Membre du Barreau du Québec (2014)
  • Maîtrise en administration des affaires, Université de Sherbrooke (2013)
  • Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke (2013)

Dossiers et publications

Décisions publiées

  • SNF L.P. v. The Queen, 2016 TCC 12
  • Kruger incorporée c. Reine, 2015 CCI 119
  • Canada c. Salaison Lévesque Inc., 2014 CAF 296 et 2014 CCI 36

Publications

  • «La relève : L’Agence du revenu du Canada est en droit d’exiger la documentation préparée aux fins de la provision pour passifs d’impôt éventuel», Stratège, Association de planification fiscale et financière, vol. 20, no 3, p. 30 (septembre 2015)
  • «Article 144 : Fourniture avant dédouanement ou fourniture après importation?», Nouvelles en taxes indirectes, vol. 22, no 5 (septembre 2015) (corédigé avec Nicolas Désy)
  • «Invoices of Accommodation: The Salaison Lévesque Inc. Case», Tax Planning International Indirect Taxes (juin 2015)
  • «Image plus fidèle et méthode d’attribution des crédits de taxe sur les intrants juste et raisonnable», article sur l’affaire Sun Life Assurance Company of Canada v. The Queen, 2015 TCC 37, Nouvelles en taxes indirectes, vol. 22, no 4 (mai 2015) (corédigé avec Nicolas Désy)
  • «Substantial Indemnity Costs and Settlement Offers in an "All-or-Nothing" Context: Transalta Corporation v The Queen, 2013 FCA 285», commentaire d’EY sur la jurisprudence (février 2015) (corédigé avec Marie-Claude Marcil)
  • «Factures de complaisance : Importante victoire pour Couzin Taylor devant la Cour d’appel fédérale dans l’affaire Salaison Lévesque Inc.», bulletin FiscAlerte 2015 numéro 3 d’EY (21 janvier 2015)
  • «Modules d’enregistrement des ventes («MEV») : l’expérience québécoise», Nouvelles en taxes indirectes, vol. 22, no 1 (novembre 2014)

Collectivité

  • Membre de la Fondation canadienne de fiscalité
  • Membre du Comité des jeunes fiscalistes de la Fondation canadienne de fiscalité
  • Membre de l’Association de planification fiscale et financière

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